Mentions Légales de CM Essentielles

1. Informations Générales

Éditeur du Site : CM Essentielles
Adresse : Mas du Peyron Route de St Laurent d’Aigouze 34590 MARSILLARGUES
Téléphone : 06 50 29 52 66
Email : cmessentielles gmail.com
Numéro SIRET : 98775747300010

Directeur de la publication : Catherine Berti – Présidente et Fondatrice

Hébergeur du Site : O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

2. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en France relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CM Essentielles.

3. Protection des Données Personnelles

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5. Liens Hypertextes

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6. Responsabilité

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pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site CM Essentielles est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marsillargues.

8. Contact

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